Mentions légales et conditions générales d'utilisation (CGU)

En vigueur au 27/03/2025

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Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales et CGU».

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28210 BRECHAMPS
email : contact[arobase]notset[point]fr

ARTICLE 2 : Conditions d’utilisations

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TT SPORTS se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment l'accès à corssfitdreux.com ainsi que les présentes conditions d'utilisation. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

ARTICLE 3 : Collecte des données

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ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

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ARTICLE 8 : Droit applicable et juridiction compétente

La législation française s'applique au présent contrat. En cas d'absence de résolution amiable d'un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.


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